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Le site
Propriétaire : DUKUZIMANA Fabrice
Statuts : Autoentreprise
Adresse : 1 rue Jean Mermoz Villa 6 Pamiers
Numéro SIRET : 883 812 406 00014 – RCS : pamiers – NAF : 5320Z
Créateur : DUKUZIMANA Fabrice
Responsable publication : DUKUZIMANA Fabrice
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : DUKUZIMANA Fabrice
Contact mail : contact@kezacreation.com
Hébergeur :OVH
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site KezaCréation implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site KezaCréation sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis.
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Tous les informations indiquées sur le site KezaCréation sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site KezaCréation ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
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Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.